Une base de remboursement constitue une référence pour le remboursement des prestations médicales de votre mutuelle, ou alors votre sécurité sociale. Une fois que vous aurez compris son utilité, ceci vous permettra d’assimiler le fonctionnement de l’assurance maladie. Il représente un indicateur qui reste difficile à déchiffrer sans illustrations, c’est pour cela que nous nous sommes engagés pour cet article pour pouvoir mettre au clair cette notion et que vous puissiez anticiper vos dépenses de santé.
Comprendre ce qu’est la base de remboursement de la sécurité sociale
La BRSS est le diminutif de Base de Remboursement de la Sécurité Sociale, il représente un montant à partir duquel les remboursements sont fixés par la sécurité sociale.
À chaque prestation qui est prise en charge par la sécurité sociale, une base de remboursement est attribuée, cette base sera en adéquation avec le praticien. À cet effet, le pourcentage de la BRSS sera reversé à l’assuré, c’est ce qu’on appelle le TR qui est le taux de remboursement. Pour mieux comprendre tout ça, nous allons prendre un exemple : si vous êtes un assuré et que vous avez consulté un médecin généraliste pour un montant de 30 euros la visite, sachez que :
- la base de remboursement (BR) est de 25 euros ;
- le taux de remboursement est de 70 % (25 x 30 / 100 = 70 %) ;
- le montant remboursé par la sécurité sociale est de 17,5 euros (25 x 70 %).
Autre notion qu’il faut clarifier est « le ticket modérateur », il s’agit de la différence entre la base de remboursement et le taux de remboursement, c’est le montant que votre assurance maladie ne pourra en aucun cas payer, sauf en cas d’exonération de ce ticket. Cette exonération s’applique en cas de pension d’invalidité militaire ou d’Affection Longue Durée (ADL).
En suivant l’exemple précédent, nous pouvons déduire que le ticket modérateur est d’une valeur de 7,50 euros (BR – TR = 25 – 17, 50 = 7,50 euros). Un acte hors nomenclature est lorsque aucune base de remboursement n’est pas définie pour un acte de santé, dans ce cas, votre assurance maladie ne vous remboursera pas. Vous serez remboursé uniquement si vous avez souscrit à une mutuelle santé en ligne ou physique d’où leur intérêt.
Comment calculer la base de remboursement de la sécurité sociale ?
À partir de la base de remboursement de la sécurité sociale, vous pourrez calculer le remboursement de tous vos frais médicaux, pour mieux comprendre prenons l’exemple suivant : vous êtes une personne de plus de 18 ans et vous achetez une monture de lunettes avec verres à 300 euros :
- base de remboursement sera de 2,84 euros ;
- taux de remboursement de 60 % de la base de remboursement soit 1,70 euros ;
- base de remboursement d’un verre de lunettes est de 6,25 euros ;
- taux de remboursement des verres de 60 % de la base de remboursement (verre) soit 3,75 euros ;
- une paire à deux verres est remboursée à 7,50 euros ;
- le montant remboursé par la sécurité sociale est de 9,20 euros (1,70 + (3,75 x 2) = 9,20).
Le montant de 9,20 euros représente alors le montant complet de remboursement de la sécurité sociale, les 290,80 euros restants sont à votre charge, mais si vous avez une bonne mutuelle, celle-ci pourra prendre en charge une partie de la facture.
Le tableau des bases de remboursement de la sécurité sociale
Pour avoir une petite idée sur les bases de remboursement qu’utilise la sécurité sociale pour fixer les taux en 2021, voici un tableau récapitulatif (ce sont des prestations de santé secteur 1 au régime général dans le respect des parcours de soin) :
| La base des remboursements | Le taux des remboursements | Montant des remboursements | |
| Monture lunettes | 2,84 € | 60 % | 0,70 € |
| Kinésithérapeute | 9,68 € | 60 % | 4,80 € |
| Verres de lunettes | De 2,29 € à 24,54 € | 60 % | De 0,37 € à 13,72 € |
| Consultation spécialiste | 23 € | 70 % | 15,10 € |
| Consultation généraliste | 25 € | 70 % | 16,50 € |
| Détartrage | 28,92 € | 70 % | 19,24 € |
| Psychiatre, Neuropsychiatre, Neurologue | 41,70 € | 70 % | 28,19 € |
| Prothèse auditive | 300 € | 60 % | 179 € |
La base de remboursement de sécurité sociale des prestations médicales
Pour l’année 2021, tous les détails sur lesquels vous voulez vous renseigner sur les bases de remboursements sont à retrouver sur le site Amélie.fr, dans les angles « remboursements », « prestations », et « aides », ses rubriques vous présenteront sous forme de tableau les devis de votre assurance santé ou maladie qui vous seront remboursés. Si vous êtes déjà adhérent à une mutuelle santé, et que vous souhaitez connaître le montant de vos remboursements, il faudra consulter les tableaux de garantie sur votre compte client.
